Mentions légales

Comité français de la couleur
12 rue du Sentier - 75002 Paris - France
Association loi 1901 à but non lucratif

Directeur de la publication
Olivier Guillemin

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l'auteur, conformément à l'article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées exclusivement par le Comité français de la couleur, elles ne seront ni cédées ni vendues à des tiers.
Conformement à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l‘informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accés et de rectification des données nominatives vous concernant.

Conception web
Ce site a été réalisé par Studio Louise Palazzo

Hébergement
Ce site est hebergé par :
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France